Michel Couffin
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michel COUFFIN
Objet:
membre titulaire de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:
M. Daniel PLOIX
Groupe:
Commission mentionnée à l'article L
JORFTEXT000024034931
(source JORF)
désignation
20 Mai 2011
20/05/2011
De:
Michel COUFFIN
Objet:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:
Mme Patricia BECHU
Groupe:
Commission mentionnée à l'article L
suppleant
JORFTEXT000023888825
(source JORF)
désignation
21 Avril 2011
21/04/2011
De:
Couffin (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des distributeurs spécialistes du jardin (FNDSJ)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946
(source JORF)
nomination
22 Mai 1999
22/05/1999
